Conditions d´utilisation

Préambule

Les conditions d´utilisation de la plateforme du catalogue numérique des plantes mellifères sont ici présentées.

Visualisation des données

Le catalogue numérique des plantes mellifères est disponible gratuitement pour la visualisation des informations à partir d´un navigateur internet pour une utilisation personnelle ou pédagogique. Une utilisation commerciale de ces supports bruts est totalement interdite..

L´intégration d´objet graphique issu de cette plateforme dans un document dans un contexte universitaire, de recherche ou pédagogique est possible mais doit faire l´objet d´une demande spécifique auprès du botaniste Jean-françois Butaud (jfbutaud@hotmail.com) ou de la CAPL.

Toute question concernant l´utilisation des données doit être posée par mail ou téléphone à la CAPL. Les coordonnées de la chambre sont accessibles dans la rubrique Contact.

Catalogue de données

Toute infraction ou manquement aux règles ici précisées pourra faire l´objet de poursuites judiciaires comformément aux dispositions du droit à la propriété des bases de données.

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